L’Onda repense les droits d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle
Au Sila, un débat de fond a réuni les experts de l’Office national des droits d’auteurs et droits voisins (Onda) autour des mutations juridiques provoquées par l’essor de l’IA dans le domaine de la création artistique et intellectuelle.
L’intelligence artificielle s’impose désormais comme un acteur majeur du monde de la création. Capable d’écrire, de composer ou de peindre, elle remet profondément en question les notions d’auteur, d’originalité et de propriété intellectuelle. C’est autour de ces enjeux que l’Onda a organisé, jeudi dernier, à l’espace Assia Djebar du Salon international du livre d’Alger (Sila), une rencontre-débat consacrée à « L’IA et les droits d’auteur ».
Une révolution technologique qui bouscule le droit d’auteur
Ouvrant la rencontre, le directeur général de l’Onda, Samir Taalbi, a rappelé que le monde vit une phase de transformation technologique accélérée. « L’intelligence artificielle, une réalité qu’on ne peut plus ignorer, nous oblige à repenser l’avenir des droits d’auteur », a-t-il souligné.
Pour lui, l’objectif n’est pas de s’opposer à l’IA, mais de l’appréhender avec lucidité afin de préserver la valeur humaine de la création. « Le défi consiste à comprendre l’IA, non à la combattre, pour assurer la pérennité des valeurs créatives et des droits intellectuels », a-t-il ajouté.
M. Taalbi a également évoqué la stratégie adoptée par l’Onda depuis trois ans, fondée sur la protection des auteurs et des artistes tout en intégrant des outils numériques modernes pour renforcer la transparence et l’efficacité des services.
Trouver l’équilibre entre innovation et protection
Souhaitant positionner l’Onda à l’avant-garde des institutions arabes et africaines, le directeur général a insisté sur la nécessité de moderniser le cadre juridique afin de garantir un équilibre entre l’encouragement de la création et la préservation des droits des auteurs.
Dans le même esprit, Idir Smaili, sous-directeur de la numérisation et des systèmes d’information, a clarifié la nature même de l’intelligence artificielle. Il a distingué deux grandes catégories : l’IA analytique, capable d’identifier les œuvres et de détecter les plagiats, et l’IA générative, capable de produire de nouveaux contenus – textes, images, musiques – de manière autonome.
Les dilemmes juridiques de la création artificielle
De son côté, Chems Eddine Haddad, sous-directeur des affaires juridiques, a abordé les défis éthiques et légaux soulevés par l’IA créatrice. « Les législations nationales et la Convention de Berne reposent sur la valorisation de la créativité humaine. Or, lorsqu’une œuvre est générée par une machine, c’est l’essence même du droit d’auteur qui vacille », a-t-il expliqué.
Ce constat pose plusieurs interrogations : à qui revient la paternité d’une œuvre produite par IA ? À la machine, à son concepteur ou à l’utilisateur qui en a fait usage ? Et en cas de plagiat, qui porte la responsabilité juridique ?
Vers un cadre juridique adapté aux œuvres générées par IA
Pour Idir Smaili, ces transformations nécessitent une réflexion internationale coordonnée. L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Ompi) et les institutions nationales comme l’Onda doivent accompagner ces mutations, sans freiner l’innovation.
« Il faut sensibiliser les artistes aux possibilités offertes par l’IA, tout en créant un cadre juridique spécifique pour le dépôt légal des œuvres générées artificiellement », a-t-il conclu.
À travers ce débat, l’Onda confirme sa volonté d’être un acteur central de la transition numérique culturelle, en conciliant innovation technologique et respect des principes fondamentaux de la création artistique.
