Colonisation : la commission parlementaire poursuit ses travaux pour l’élaboration d’une proposition de loi

Par : Amani H.

Les travaux de la commission parlementaire chargée de l’élaboration d’une proposition de loi
criminalisant la colonisation se sont poursuivis ce lundi, lors d’une réunion dédiée à l’adoption de
la feuille de route et à l’examen des moyens de mobilisation de la matière historique et juridique
nécessaire à la rédaction d’un texte de loi intégré, indique un communiqué de l’Assemblée
populaire nationale (APN).
Selon le document, les membres de la commission, dont la composition a été dévoilée le 23 mars
dernier par le président de l’APN, Brahim Boughali, ont convenu de constituer trois listes
nominatives : l’une regroupant les personnalités à auditionner, une autre recensant les
institutions à visiter, et une troisième identifiant les sites à explorer. Ces démarches visent à
recueillir les données nécessaires à l’élaboration des motifs et dispositions juridiques du projet
de loi.
L’ouverture des travaux a été marquée par une intervention à caractère historique, présentée
par le professeur Filali Hamza Mokhtar. Par ailleurs, cinq propositions juridiques, déjà formulées
sur la même thématique, ont été distribuées aux membres de la commission pour étude.
La réunion s’est tenue en présence des députés Djouzi Meziane, Fatma Bida, Zakaria Belkhir,
Smaïl Mira, Fateh Brikat, Kamel Benkhelouf et Kadri Abderrahmane.